Actualités
Le 26 mai 2020
Informations sur le conseil d'administration du 26 mai 2020
Eléments du Conseil d’Administration du 26 mai 2020 en attendant le compte rendu exhaustif. A l'ordre du jour : les adhésions, l'Assemblée générale, la reprise ...
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Le 30 janvier 2020
réunion des CE de l'Ariège
Le 30 janvier 2020 les commissaires enquêteurs ariégeois se sont réunis à Foix, dans les locaux de la direction départementale des territoires (DDT 09), pour leur ...
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Le 6 janvier 2020
voeux du Président de l'ACEMIP pour 2020
A l'occasion de ses vœux pour 2020, Christian LASSERRE, Président de l'Acemip, dresse un bilan de l'année écoulée et dessine les grandes lignes ...
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Le 18 octobre 2019
visite de la STEP intercommunale et de la plateforme de compostage Axe Sud
Vendredi 18 octobre 2019 nous nous sommes retrouvés une quinzaine de CE pour la visite d’AXE SUD, la station d’épuration intercommunale et son unité de ...
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Le 15 mai 2019
visite du site du Bazacle à Toulouse
A l’invitation de la commission « visites », une trentaine de commissaires enquêteurs ont pu bénéficier d’une visite guidée, interactive, de ...
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Actualisation importante du hors série !
Suite à la ratification de l'ordonnance 2016-1060 du 3/08/2016, précisions sur les articles L.123-13 et R.123-13 du Code de l'environnement.
Mémento CNCE - Aide à la pratique de l’enquête publique pendant l’épidémie de covid-19
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