En préambule, notre président, Christian LASSERRE a remercié Hubert CALMELS qui, grâce à ses essais avec une petite équipe, a permis la tenue de ce premier CA dématérialisé avec l’outil TEAMS. 

1- Adhésions Du point fait le 25 mai, il ressort que 129, soit 73,7% des 176 CE agréés en Midi-Pyrénées, sont à jour de leur cotisation Acemip. Le président rappelle que la cotisation est un geste de soutien à l’Acemip et qu’elle est acceptée jusqu’au 30 juin. 

2 - Assemblée générale Le CA souhaite tenir l’AG en présentiel, tout en respectant les contraintes liées aux mesures de distanciations sociales, mais la décision définitive ne sera prise qu’en juillet, lors du prochain CA. Celui de la CNCE se tenant le 18 novembre, on va essayer d’organiser le notre fin octobre, début novembre. 

3 - Reprise des enquêtes publiques L’ordonnance 2020-560 du 13 mai 2020 modifiant l’ordonnance 2020-306, les enquêtes publiques pourront reprendre à compter du 31 mai 2020. La CNCE a édité un « Memento d’aide à la pratique de l’enquête publique pendant l’épidémie de covid 19 » qui précise différentes hypothèses d’organisation de ces enquêtes. Les délégués départementaux recenseront les expériences intéressantes mises en place pour l’organisation des enquêtes en cette période particulière. Parmi les huit enquêtes publiques listées à l’article 2 du décret n° 2020-453, portant dérogation au principe de suspension des délais pendant la période d'urgence sanitaire liée à l'épidémie de covid19, une se trouve en Midi-Pyrénées. Il s’agit de l’autorisation environnementale pour la carrière de talc d’IMERYS à LUZENAC dans l’Ariège. Elle se déroulera du 2 juin au 2 juillet et a nécessité, de la part d’Hubert CALMELS qui la conduit, de très nombreuses adaptations pour respecter toutes les mesures de protection. Il s’est appuyé sur CDV pour adapter la procédure d’enquête dématérialisée. Il a prévu 2 permanences en présentiel et deux autres en visio, sur rendez-vous, suivant le modèle développé récemment pour la télé consultation par Doctolib, c’est à dire avec prise de rendez-vous. Michel SABLAYROLLES envisage d’utiliser TEAMS comme outil de travail interne à la commission d’enquête sur le Schéma Régional d’Aménagement de Développement Durable et d’Equilibre Territorial – SRADDET qui compte 7 membres, couvre 13 départements mais surtout 36 arrondissements dans lesquels le Conseil Régional envisage que soit tenu une permanence. Il souligne le gain de temps et de réactivité dans le déroulement des EP grâce à l’utilisation de la plateforme Teams. 

4 – Formations 2020 La formation initiale ne concerne que 7 nouveaux CE, il doit donc être possible de réaliser les deux derniers modules sous maitrise d’ouvrage Acemip tout en respectant les mesures de distanciations. Ces modules seront programmés en octobre. Pas d’information récente sur le module « urbanisme », sous maitrise d’ouvrage DREAL, pour lequel les formateurs n’étaient pas identifiés début mai. Pour les formations continues, et notamment la journée sur urbanisme et densité, la commission formation va essayer de mobiliser des intervenants pour la fin du second semestre. En toute hypothèse, il ne pourra être organisée qu’une ou deux journées au mieux sur le 4 initialement envisagées Pendant la période de confinement des expériences de visio formation ont été expérimentées avec TEAMS. Il s’est d’abord agit de la formation bureautique initialement prévue en présentiel à Toulouse, elle a pu se dérouler une première fois avec 5 CE pour tester l’outil et démultipliée ensuite avec une quinzaine de CE. Certains ont apprécié et d’autres ont été plus réservés. Cela mérite à la fois d’être amélioré et que les CE se familiarisent avec cet outil. Pour information, Jean Louis DELJARRY a également utilisé TEAMS pour organiser, malgré le confinement, une réunion des adhérents du Tarn. Une quinzaine de CE ont ainsi pu se voir et échanger sur la situation.

5 - Mutation des sites de la CNCE et de l’Acemip Comme annoncé, le site web de la CNCE est restructuré et le nôtre, dépendant de celui-ci va l’être également. Le mois de juin va être consacré à un travail de nettoyage, d’archivage et de transfert des informations qui le méritent vers ce nouveau site qui devrait remplacer l’actuel le 1er juillet. La commission communication informera l’ensemble des CE lorsqu’il sera effectivement opérationnel. 

6 - Point sur les visites La visite de la carrière prévue en mai n’a évidemment pas pu avoir lieu, la commission visites essaye de la reprogrammer en octobre si les mesures de distanciations alors en vigueur le permettent. 

Le prochain CA aura lieu le 16 juillet, également en visio conférence.