Actualités

Association des CE de Midi-Pyrénées

Le 26 mai 2020

Informations sur le conseil d'administration du 26 mai 2020

Eléments du Conseil d’Administration du 26 mai 2020 en attendant le compte rendu exhaustif. A l'ordre du jour : les adhésions, l'Assemblée générale, la reprise ...
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Association des CE de Midi-Pyrénées

Le 30 janvier 2020

réunion des CE de l'Ariège

Le 30 janvier 2020 les commissaires enquêteurs ariégeois se sont réunis à Foix, dans les locaux de la direction départementale des territoires (DDT 09), pour leur ...
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Association des CE de Midi-Pyrénées

Le 6 janvier 2020

voeux du Président de l'ACEMIP pour 2020

A l'occasion de ses vœux pour 2020,  Christian LASSERRE, Président de l'Acemip,  dresse un bilan de l'année écoulée   et dessine les grandes lignes ...
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visite de la STEP intercommunale et de la plateforme de compostage Axe Sud

Le 18 octobre 2019

visite de la STEP intercommunale et de la plateforme de compostage Axe Sud

Vendredi 18 octobre 2019 nous nous sommes retrouvés une quinzaine de CE pour la visite d’AXE SUD, la station d’épuration intercommunale et son unité de ...
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visite du site du Bazacle  à Toulouse

Le 15 mai 2019

visite du site du Bazacle à Toulouse

A l’invitation de la commission « visites », une trentaine de commissaires enquêteurs ont pu bénéficier d’une visite guidée, interactive, de ...
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Guide de l'enquête publique 2018, Compagnie Nationale des Commissaires Enquêteurs

Actualisation importante du hors série !

Suite à la ratification de l'ordonnance 2016-1060 du 3/08/2016, précisions sur les articles L.123-13 et R.123-13 du Code de l'environnement.

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Mémento CNCE - Aide à la pratique de l’enquête publique pendant l’épidémie de covid-19

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